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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DANIEL BILLETTE
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CHARLES AUGUSTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARLES AUGUSTE
“ CHAMPAGNE DANIEL BILLETTE ”, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94510107
Date de dépôt :
07/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2013

Présentation de la marque CHARLES AUGUSTE

Déposée le 7 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DANIEL BILLETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES AUGUSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DANIEL BILLETTE domicilié(e) Route de Champignol lez Mondeville,10200 URVILLE (dossier no 2252342) - 10200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 186 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET QUENTIN Avocat domicilié(e) 7 bd du 1er RAM,10000 TROYES (dossier no 2252342) - 10000 - France.

La marque CHARLES AUGUSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque CHARLES AUGUSTE est expirée depuis le 3 novembre 2013.

CHAMPAGNE DANIEL BILLETTE a également déposé les autres marques suivantes : DANIEL BILLETTE


“ CHAMPAGNE DANIEL BILLETTE ”, Société Anonyme - Route de Champignol lez Mondeville,10200 URVILLE (dossier no 2252342) - 10200 - France - SIREN 353186109


CABINET QUENTIN Avocat - 7 bd du 1er RAM,10000 TROYES (dossier no 2252342) - 10000 - France


Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2003 n°2252342 - Publication au BOPI 2003-11-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

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